Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur Claude Morville et monsieur Romain Barron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B.A.G.A.R.R.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Les déposants sont monsieur Claude Morville domicilié(e) 243 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France et monsieur Romain Barron domicilié(e) 126 rue du faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Aîné, M. Stéphane Peaucelle-Laurens domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque B.A.G.A.R.R.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.G.A.R.R.E est expirée depuis le 25 mars 2024.
Claude Morville a également déposé les autres marques suivantes : FFB
M. Claude Morville - 243 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France
M. Romain Barron - 126 rue du faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France
Cabinet Armengaud Aîné, M. Stéphane Peaucelle-Laurens - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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